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Conditions Générales de Vente
Article 1 : Vente de céramiques
Ces conditions régissent la vente et la revente de céramiques par Fabrique Serjaq (le Vendeur) à ses clients (le Client).
Article 2 : Vendeur
Fabrique Serjaq
23 rue de Périgueux, 24300 Nontron
Email: jonathan@serjaq.fr
Téléphone: 06 46 63 05 02
Article 3 : Acceptation
Toute commande ou achat implique l'accord du Client avec ces CGV.
Article 4 : Produits et Prix
Les céramiques sont décrites sur notre site. Les prix sont en euros (€) TTC. Les frais de livraison sont en plus, sauf indication contraire. Les prix peuvent changer.
Article 5 : Commande et Paiement
Le Client choisit et valide sa commande. Le paiement est dû à la commande par carte bancaire ou virement.
Article 6 : Livraison
La livraison se fait à l'adresse indiquée. Les délais sont indicatifs. Le Client vérifie la marchandise à la réception.
Article 7 : Rétractation
Le Client a 14 jours pour changer d'avis (sauf produits personnalisés). Les retours sont à sa charge. Le remboursement se fait après réception du retour.
Article 8 : Garantie
Les céramiques sont garanties contre les défauts conformément à la législation française en vigueur.
Article 9 : Responsabilité
Le Vendeur n'est pas responsable en cas de problème indépendant de sa volonté.
Article 10 : Propriété Intellectuelle
Les créations restent la propriété du Vendeur.
Article 11 : Données Personnelles
Les données sont utilisées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles.
Article 12 : Litiges
Le droit français s'applique. Les tribunaux français sont compétents en cas de désaccord.
Article 13 : Revente
Si le Client revend, il doit respecter les règles de revente. Le Vendeur n'est pas responsable du non-respect de ces règles.
Article 14 : Modifications
Le Vendeur peut changer ces CGV. Les nouvelles règles s'appliquent aux achats futurs.
Fait à Nontron, le 22 avril 2024
Fabrique Serjaq